Le Challenge est terminé, cette page va bientôt être transférée sur https://gd4h.ecologie.gouv.fr/defis



Mentions légales

Informations éditeur

https://forum.challenge.gd4h.ecologie.gouv.fr est porté par Datactivist (prestataire) pour le compte du Commissariat Général au Développement Durable (Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et Ministère de la Transition énergétique).

Développement

Datactivist
7 bis avenue Saint-Jérôme
13100 Aix-en-Provence

Utilisation de la solution Discourse.

Prestataire d’hébergement

Digital Ocean

Informations hébergeurs

L’hébergement du forum est assuré par Digital Ocean, au travers de la solution Discourse, et prise en charge par la société Datactivist.

Adresse de l’hébergeur :
Digital Ocean
Zekerinstraat 17A, Amsterdam
Pays-Bas

Propriété intellectuelle

Marques

Le Commissariat Général au Développement Durable est et restera propriétaire de ses signes distinctifs, à savoir marques, dénominations sociales et autres noms commerciaux, enseignes et noms de domaine. La reproduction, l’imitation ou l’apposition, partielle ou totale des marques, dessins et modèles, qu’ils soient protégés par le droit d’auteur ou le droit de la propriété industrielle, appartenant au Commissariat Général au Développement Durable est strictement interdite sans son accord écrit préalable. Toute utilisation de ces marques à des fins commerciales est interdite.

Reproduction et réutilisation du contenu

Tous les contenus partagés par les utilisateurs du forum sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Sauf mention contraire, tous les autres contenus, produits pour l’animation du forum, sont proposés sous licence ouverte Etalab 2.0. En conséquence, il est possible de les reproduire, copier, modifier, extraire, transformer, communiquer, diffuser, redistribuer, publier, transmettre et exploiter sous réserve de mentionner leur source, leur date de dernière mise à jour et ne pas induire en erreur des tiers quant aux informations qui y figurent.

Liens hypertextes

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur ce forum.

Contenu

Responsabilité

Le Commissariat Général au Développement Durable ne saurait être tenu pour responsable des informations publiées sur le Forum, de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques du forum qui pourraient survenir.

Mise à jour

Les informations et les documents contenus sur le forum sont susceptibles de faire l’objet d’une mise à jour à tout moment. Le Commissariat Général au Développement Durable ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de mises à jour.

Liens

Des liens vers d’autres sites, publics ou privés, peuvent vous être proposés afin de faciliter l’accès à l’information de l’utilisateur.

Ces sites tiers n’engagent pas la responsabilité du Commissariat Général au Développement Durable.

Disponibilité

Le Commissariat Général au Développement Durable ne garantit pas l’accessibilité à https://forum.challenge.gd4h.ecologie.gouv.fr notamment en cas de panne et de maintenance ou de force majeure. Le Commissariat Général au Développement Durable ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’indisponibilité de la ressource.


Panneau de gestion des cookies